Directives administratives

200 – ORGANISATION SCOLAIRE

201 – DIRECTIVES GÉNéRALES PROGRAMME D’ENSEIGNEMENT DE BASE

202 – CHEMINEMENT DE L’ÉLÈVE AU SECONDAIRE

204 – SUJETS LIÉS À L’IDENTITÉ DE GENRE, ORIENTATION SEXUELLE ET SEXUALITÉ HUMAINE

205 – ENSEIGNEMENT RELIGIEUX

• 205 – FORMULAIRE ENSEIGNEMENT RELIGIEUX

206 – REMISE EN CAUSE DU MATÉRIEL DIDACTIQUE

207 – SYMBOLES PATRIOTIQUES

210 – PROGRAMME DE MATERNELLE

211 – SERVICE DE LA PRÉMATERNELLE

• 212 FORMULAIRE – PRESTATION DE SERVICE AUX ÉLÈVES AYANT DES BESOINS SPÉCIAUX

212 – PRESTATION DE SERVICE AUX ÉLÈVES AYANT DES BESOINS SPÉCIAUX

213 – PRESTATION DE SERVICES AUX ENFANTS PRÉSCOLAIRES AYANT DES BESOINS SPÉCIAUX

215 – ORIENTATION

217 – EXPÉRIENCE SUR LE MARCHÉ DU TRAVAIL

219 – COURS DÉVELOPPÉS LOCALEMENT

230 – ÉDUCATION À DISTANCE

• 230-A Formulaire d’entente cours à distance

231 – APPRENTISSAGE À DOMICILE

240 – ACTIVITÉS PARASCOLAIRES

253 – PROJETS PILOTES

260 – EXCURSIONS SCOLAIRES

• 260-1. Demande d’approbation pour une excursion scolaire
• 260-2. Feuille de contrôle du Conseil scolaire Centre-Est
• 260-3. Consentement du parent/tuteur – Sorties éducatives ou sportives
• 260-4. Formulaire de départ en excursion scolaire
• 260-5. Fiche d’information du bénévole
• 260-6. Formulaire du conducteur bénévole
• 260-7. Responsabilités du bénévole accompagnateur en excursion scolaire
• 260-8. Liste de contrôle de l’excursion scolaire relative à la tenue de dossiers À remplir après toute excursion

270 – ÉVALUATION DES PROGRAMMES D’ÉTUDES

275 – ANIMATION CULTURELLE

281 – ANGLAIS LANGUE SECONDE

• 281 – FORMULAIRE Enseignement anglais langue seconde – liste des élèves

282 – FRANCISATION

290 – DÉFIER UN COURS AU SECONDAIRE

301 – ADMISSION DES ÉLÈVES – CAS EXCEPTIONNELS

• 301a – FORMULAIRE D’ADMISSION D’UN PARENT AVEC DROIT D’ADMISSION
• 301b – FORMULAIRE DE DEMANDE DE PERMISSION D’ADMISSION

302 – ADMISSION DES ÉLÈVES : PROGRAMMES INTERNATIONAUX

307 – ANIMAUX FAMILIERS EN SALLE DE CLASSE

311 – ACCÈS AUX LIEUX SCOLAIRES

312 – RAPPORT D’ACCIDENT

313 – ADMINISTRATION DE MÉDICAMENTS OU DE SOINS MÉDICAUX

• 313A – FORMULAIRE – Demande d’administration de médicaments ou de soins médicaux
• 313B – FORMULAIRE – Fiche d’administration de médicaments

315 – ÉCOLES EN SANTÉ

316 – ANAPHYLAXIE (ALLERGIE)

• 316A – CARTOGRAPHIE
• 316B – MODE D’EMPLOI DES AUTO-INJECTEURS EPIPEN
• 316C – PLAN D’URGENCE
• 316D – EXEMPLAIRE DE LETTRE

318 – NUTRITION

319 – DOSSIER DE L’ÉLÈVE

320- SYSTÈMES D’INFORMATION SUR LES ÉLÈVES (SIS)

321 – DEVOIRS

325 – GARDE DE L’ENFANT

331 – ASSIDUITÉ DE L’ÉLÈVE

334 – VIRUS DE L’IMMUNODÉFICIENCE HUMAINE (VIH)

335 – MALADIES CONTAGIEUSES

336 – PÉDICULOSE – LES POUX DE TÊTE

• 336-1 FORMULAIRE Pédiculose – Renseignements à l’intention des parents
• 336-2 FORMULAIRE Pédiculose – Renseignements à l’intention du personnel enseignant

340 – COMPORTEMENT DES ÉLÈVES

343 – CODE VESTIMENTAIRE DES ÉLÈVES

348 – ARMES ET INFRACTIONS CRIMINELLES

349 – INTERROGATOIRES ET FOUILLES

351 – SUSPENSION ET EXPULSION D’UN ÉLÈVE

• 351(a) – SUSPENSION ET EXPULSION D’UN ÉLÈVE

355 – DOMMAGES OU PERTES CAUSÉS AUX BIENS DE L’ÉCOLE OU D’UN TIERS

370 – ÉVALUATION DES ÉLÈVES

371 – TESTS UNIFORMISÉS, DIAGNOSTIQUES ET RENDEMENT

372 – COMMUNICATION DU RENDEMENT SCOLAIRE

375 – APPEL DE DÉCISIONS CONCERNANT LES ÉLÈVES

378 – FÊTE DE FINISSANTS / CÉRÉMONIE DE REMISE DE DIPLÔMES

383 – PUBLICATIONS DES ÉLÈVES

400 – NOMINATION DU (DE LA) SECRÉTAIRE-TRÉSORIER(ÈRE)

401 – RECRUTEMENT DU PERSONNEL ADMINISTRATIF CERTIFIÉ DES ÉCOLES

402 – AFFECTATION DES DIRECTIONS DES ÉCOLES

403 – RÔLE DE LA DIRECTION D’ÉCOLE

404 – RECRUTEMENT, NOMINATION ET ASSIGNATION DE DIRECTIONS ADJOINTES D’ÉCOLE

405 – RECRUTEMENT DU PERSONNEL CERTIFIÉ

406 – RÔLE DE L’ENSEIGNANTE OU L’ENSEIGNANT

407 – RECRUTEMENT, ASSIGNATION ET RÉTENTION DU PERSONNEL DE SOUTIEN

408 – VÉRIFICATION DU CASIER JUDICIAIRE

• 408A – FORMULAIRE DE DÉCLARATION ANNUELLE D’INFRACTION
• 408B- FORMULAIRE DE DÉCLARATION D’INFRACTION PRÉALABLE À L’EMBAUCHE

409 – TRANSFERT DE PERSONNEL ENSEIGNANT CERTIFIÉ

410 – TRANSFERT DE PERSONNEL DE SOUTIEN

411 – CONDITIONS DE TRAVAIL – AVANCES SALARIALES

• FORMULAIRE – 411 – CONDITIONS DE TRAVAIL – AVANCES SALARIALES

412 – DOSSIERS DU PERSONNEL

413 – CONDITIONS DE TRAVAIL – HEURES SUPPLÉMENTAIRES; ARRANGEMENT DE MOYENNE DE GROUPE

414 – PARTICIPATION DU PERSONNEL À DES ACTIVITÉS POLITIQUES

415 – RECONNAISSANCE DU PERSONNEL

416 – PROGRAMME DE SOUTIEN AU DÉMÉNAGEMENT

• FORMULAIRE – 416 – PROGRAMME DE SOUTIEN AU DÉMÉNAGEMENT

417 – RÉCLAMATION DE DÉPENSES PERSONNELLES

418 – REMBOURSEMENT DES COURS UNIVERSITAIRE/COLLÉGIAUX

• FORMULAIRE – 418A – PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNEL
• FORMULAIRE 418B – RÉCLAMATION POUR REMBOURSEMENT DES FRAIS DE COURS

441- CROISSANCE ET ÉVALUATION DES DIRECTIONS D’ÉCOLES

442 – CROISSANCE, SUPERVISION ET ÉVALUATION DU PERSONNEL ENSEIGNANT

443 – PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNEL DU PERSONNEL ENSEIGNANT

446 – RÉDUCTION DU PERSONNEL

451 – EMBAUCHE, STATUT D’EMPLOI, SUSPENSION, RÉTROGRADATION D’UN POSTE DE RESPONSABILITE; ET CONGÉDIEMENT D’UN MEMBRE DU PERSONNEL DE SOUTIEN

452 – CONGÉ PERSONNEL PROLONGÉ SANS SOLDE

453 – CONGÉ PERSONNEL PROLONGÉ SANS SOLDE DU PERSONNEL DE SOUTIEN

455 – RÉGIME DE TRAITEMENT DIFFÉRÉ POUR CONGÉ AUTORISÉ

470 – PRÊTS DE SERVICE

480 – SUPPLÉANCE ET SURVEILLANCE

481 – BÉNÉVOLES

482 – ENTRAÎNEURS BÉNÉVOLES

• FORMULAIRE – 482 – ENTRAÎNEURS BÉNÉVOLES

490 – SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

SUSPENDUE-491- VACCINATION CONTRE LA COVID-19

492 – TÉLÉTRAVAIL

• FORMULAIRE – 492 – ENTENTE DE TÉLÉTRAVAIL

493 – TRAVAIL SOLITAIRE

495 – CODE VESTIMENTAIRE

496 – APPEL DE DÉCISIONS CONCERNANT LES ENSEIGNANTS

500 – PRÉPARATION DU BUDGET

501 – IMPLANTATION DU BUDGET

502 – ADMINISTRATION DES FONDS DES ÉCOLES

503 – LOCATION DE MATÉRIEL DIDACTIQUE & BIEN NON RETOURNÉ

504 – FRAIS D’ENRICHISSEMENT

505 – PROCÉDURES D’ACHAT

507 – CARTE D’ACHAT

• • FORMULAIRE DA 507

509 – DONS À L’ÉCOLE

510 – EMBAUCHE DE SERVICES PROFESSIONNELS

511 – APPEL D’OFFRE

512 – SIGNATAIRES AUTORISÉS

513 – ADMINISTRATION DES PETITES CAISSES

514 – FONDS GÉNÉRÉS PAR L’ÉCOLE

515 – FRAIS SCOLAIRES

• 515A – FORMULAIRE DE DEMANDE POUR L’ÉLIMINATION DE FRAIS SCOLAIRES

520 – ACHAT D’ORDINATEUR/ÉQUIPEMENT TECHNOLOGIQUE

550 – IMMOBILISATION

551 – ENTRETIEN DES ÉDIFICES ET DU TERRAIN

554 – LOCATION DES ESPACES

• FORMULAIRE – 554 – LOCATION DES ESPACES

555 – DISPOSITION DE MEUBLES, ÉQUIPEMENT ET MATÉRIEL EN SURPLUS

557 – SYSTÈME D’INFORMATION SUR LES MATIÈRES DANGEREUSES UTILISÉES AU TRAVAIL (SIMDUT)

558 – TRANSPORT ET MANUTENTION DE MARCHANDISES DANGEREUSES

560 – TRANSPORT SCOLAIRE

562 – PASSAGERS NON-ÉCOLIERS

563 – DÉBARQUEMENT AUTRES QUE PRÉVUS

564 – QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES DU PERSONNEL RÉGULIER DU TRANSPORT SCOLAIRE

565 – VÉHICULE AFFECTÉ AU TRANSPORT SCOLAIRE

566 – UTILISATION DE VOITURES PRIVÉES CONDUCTEURS BÉNÉVOLES

567 – UTILISATION DES VÉHICULES DU CONSEIL SCOLAIRE

580 – SOLLICITATION À L’ÉCOLE

585 – FERMETURE D’ÉCOLE