100 – PLANIFICATION STRATÉGIQUE PLAN D’ÉDUCATION ET RAPPORT SUR LES RÉSULTATS ANNUELS EN ÉDUCATION
120 – DISTRIBUTION DES POLITIQUES ET DES DIRECTIVES ADMINISTRATIVES
121 – RÉVISION DES DIRECTIVES ADMINISTRATIVES
129 – ORIENTATION ET IDENTITÉ SEXUELLE
130 – ENVIRONNEMENT SCOLAIRE SÉCURITAIRE ET BIENVEILLANT ET CODE DE CONDUITE DE L’ÉLÈVE
131 – CONSIGNES DE SÉCURITÉ POUR ACTIVITÉS PHYSIQUES
132 – PRÉVENTION DES INCENDIES
137 – ENVIRONNEMENT SANS TABAGISME
138 – UTILISATION D’ALCOOL, DE DROGUES OU DE MATIÈRES INTOXICANTES
140 – UTILISATION DE MATÉRIEL INFORMATIQUE
141 – UTILISATION ACCEPTABLE DES RÉSEAUX INFORMATIQUES, DE L’INTERNET ET DU COURRIER ÉLECTRONIQUE
150 – RELATIONS AVEC LES MÉDIAS
151 A – PALLIERS DE RESPONSABILITÉS
170 – ACCÈS À L’INFORMATION ET PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
172 – CLASSIFICATION ET PÉRIODE DE CONSERVATION
201 – DIRECTIVES GÉNéRALES PROGRAMME D’ENSEIGNEMENT DE BASE
202 – CHEMINEMENT DE L’ÉLÈVE AU SECONDAIRE
204 – ENSEIGNEMENT DE SUJETS CONTROVERSÉS
205 – FORMULAIRE ENSEIGNEMENT RELIGIEUX
206 – REMISE EN CAUSE DU MATÉRIEL DIDACTIQUE
211 – SERVICE DE LA PRÉMATERNELLE
212 FORMULAIRE – PRESTATION DE SERVICE AUX ÉLÈVES AYANT DES BESOINS SPÉCIAUX
212 – PRESTATION DE SERVICE AUX ÉLÈVES AYANT DES BESOINS SPÉCIAUX
213 – PRESTATION DE SERVICES AUX ENFANTS PRÉSCOLAIRES AYANT DES BESOINS SPÉCIAUX
217 – EXPÉRIENCE SUR LE MARCHÉ DU TRAVAIL
219 – COURS DÉVELOPPÉS LOCALEMENT
230-A Formulaire d’entente cours à distance
240 – PROGRAMMES PÉRISCOLAIRES ET INTERSCOLAIRES
260-1. Feuille de contrôle du Conseil scolaire Centre-Est
260-2. Lettre d’autorisation certifiée pour l’élève voyageant sans parent ou tuteur
260-3. Formulaire de départ en excursion scolaire
260-4. Formulaire d’approbation provisoire pour une excursion canadienne ou internationale
260-5. Fiche d’information du bénévole
260-6. Formulaire du conducteur bénévole
260-7. Responsabilités du bénévole accompagnateur en excursion scolaire
270 – ÉVALUATION DES PROGRAMMES D’ÉTUDES
281 – FORMULAIRE Enseignement anglais langue seconde – liste des élèves
301 – ADMISSION DES ÉLÈVES – CAS EXCEPTIONNELS
301a – FORMULAIRE D’ADMISSION D’UN PARENT AVEC DROIT D’ADMISSION
301b – FORMULAIRE DE DEMANDE DE PERMISSION D’ADMISSION
302 – ADMISSION DES ÉLÈVES : PROGRAMMES INTERNATIONAUX
307 – ANIMAUX FAMILIERS EN SALLE DE CLASSE
311 – ACCÈS AUX LIEUX SCOLAIRES
313 – ADMINISTRATION DE MÉDICAMENTS OU DE SOINS MÉDICAUX
334 – VIRUS DE L’IMMUNODÉFICIENCE HUMAINE (VIH)
336 – PÉDICULOSE – LES POUX DE TÊTE
336-1 FORMULAIRE Pédiculose – Renseignements à l’intention des parents
336-2 FORMULAIRE Pédiculose – Renseignements à l’intention du personnel enseignant
343 – CODE VESTIMENTAIRE DES ÉLÈVES
348 – ARMES ET INFRACTIONS CRIMINELLES
349 – INTERROGATOIRES ET FOUILLES
351 – SUSPENSION ET EXPULSION D’UN ÉLÈVE
351(a) – SUSPENSION ET EXPULSION D’UN ÉLÈVE
355 – DOMMAGES OU PERTES CAUSÉS AUX BIENS DE L’ÉCOLE OU D’UN TIERS
371 – TESTS UNIFORMISÉS, DIAGNOSTIQUES ET RENDEMENT
372 – COMMUNICATION DU RENDEMENT SCOLAIRE
375 – APPEL DE DÉCISIONS CONCERNANT LES ÉLÈVES
400 – NOMINATION DU (DE LA) SECRÉTAIRE-TRÉSORIER(ÈRE)
401 – RECRUTEMENT DU PERSONNEL ADMINISTRATIF CERTIFIÉ DES ÉCOLES
402 – AFFECTATION DES DIRECTIONS DES ÉCOLES
403 – RÔLE DE LA DIRECTION D’ÉCOLE
404 – RECRUTEMENT, NOMINATION ET ASSIGNATION DE DIRECTIONS ADJOINTES D’ÉCOLE
405 – RECRUTEMENT DU PERSONNEL CERTIFIÉ
406 – RÔLE DE L’ENSEIGNANTE OU L’ENSEIGNANT
407 – RECRUTEMENT, ASSIGNATION ET RÉTENTION DU PERSONNEL DE SOUTIEN
408 – VÉRIFICATION DU CASIER JUDICIAIRE
409 – TRANSFERT DE PERSONNEL ENSEIGNANT CERTIFIÉ
410 – TRANSFERT DE PERSONNEL DE SOUTIEN
411 – CONDITIONS DE TRAVAIL – AVANCES SALARIALES
414 – PARTICIPATION DU PERSONNEL À DES ACTIVITÉS POLITIQUES
415 – RECONNAISSANCE DU PERSONNEL
416 – PROGRAMME DE SOUTIEN AU DÉMÉNAGEMENT
417 – RÉCLAMATION DE DÉPENSES PERSONNELLES
440 – CROISSANCE ET ÉVALUATION DE LA DIRECTION GÉNÉRALE
440 B – PLAN DE PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNEL DIRECTEUR GÉNÉRAL
441- CROISSANCE ET ÉVALUATION DES DIRECTIONS D’ÉCOLES
442 – CROISSANCE, SUPERVISION ET ÉVALUATION DU PERSONNEL ENSEIGNANT
443 – PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNEL
444 – ORIENTATION DU PERSONNEL CERTIFIé
445 – ÉVALUATION PERFORMANCE INSATISFAISANTE PERSONNEL CERTIFIÉ
450 – CROISSANCE, SUPERVISION ET ÉVALUATION DU PERSONNEL DE SOUTIEN
452 – CONGÉ PERSONNEL PROLONGÉ SANS SOLDE
453 – CONGÉ PERSONNEL PROLONGÉ SANS SOLDE DU PERSONNEL DE SOUTIEN
455 – RÉGIME DE TRAITEMENT DIFFÉRÉ POUR CONGÉ AUTORISÉ
480 – SUPPLÉANCE ET SURVEILLANCE
502 – ADMINISTRATION DES FONDS DES ÉCOLES
503 – LOCATION DE MATÉRIEL DIDACTIQUE & BIEN NON RETOURNÉ
510 – EMBAUCHE DE SERVICES PROFESSIONNELS
513 – ADMINISTRATION DES PETITES CAISSES
514 – FONDS GÉNÉRÉS PAR L’ÉCOLE
515A – FORMULAIRE DE DEMANDE POUR L’ÉLIMINATION DE FRAIS OPTIONNELS DE COURS
520 – ACHAT D’ORDINATEUR/ÉQUIPEMENT TECHNOLOGIQUE
551 – ENTRETIEN DES ÉDIFICES ET DU TERRAIN
555 – DISPOSITION DE MEUBLES, ÉQUIPEMENT ET MATÉRIEL EN SURPLUS
557 – SYSTÈME D’INFORMATION SUR LES MATIÈRES DANGEREUSES UTILISÉES AU TRAVAIL (SIMDUT)
558 – TRANSPORT ET MANUTENTION DE MARCHANDISES DANGEREUSES
563 – DÉBARQUEMENT AUTRES QUE PRÉVUS
564 – QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES DU PERSONNEL RÉGULIER DU TRANSPORT SCOLAIRE
565 – VÉHICULE AFFECTÉ AU TRANSPORT SCOLAIRE
566 – UTILISATION DE VOITURES PRIVÉES CONDUCTEURS BÉNÉVOLES