UNE GRÈVE DES ENSEIGNANTS A ÉTÉ DÉCLARÉE PAR L’ATA, À COMPTER DU 6 OCTOBRE. Toutes les écoles et les services de garde pour les élèves M-12 seront fermés jusqu’à ce qu’un accord soit atteint entre l’ATA et le gouvernement. Les programmes prématernelles de 3-4 ans resteront ouverts. Les familles recevront des mises à jour dès qu’elles seront disponibles. Des suggestions de ressources pour les familles ont été envoyées par courriel et sont également disponibles dans la section « Actualité » de notre site web. / A TEACHER STRIKE HAS BEEN INITIATED BY THE ATA, EFFECTIVE OCTOBER 6. All K–12 schools and school care programs will be closed until an agreement between the ATA and the government is reached. 3–4 year-old preschool programs remain open. Families will receive updates as they become available. Suggested resources for families have been emailed and are also available in the News section of our website.

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Directives administratives

200 - Programmes scolaires et matériaux

200 – ORGANISATION SCOLAIRE

201 – DIRECTIVES GÉNéRALES PROGRAMME D’ENSEIGNEMENT DE BASE

202 – CHEMINEMENT DE L’ÉLÈVE AU SECONDAIRE

204 – ENSEIGNEMENT DE SUJETS CONTROVERSÉS

205 – ENSEIGNEMENT RELIGIEUX

205 – FORMULAIRE ENSEIGNEMENT RELIGIEUX

206 – REMISE EN CAUSE DU MATÉRIEL DIDACTIQUE

207 – SYMBOLES PATRIOTIQUES

210 – PROGRAMME DE MATERNELLE

211 – SERVICE DE LA PRÉMATERNELLE

212 FORMULAIRE – PRESTATION DE SERVICE AUX ÉLÈVES AYANT DES BESOINS SPÉCIAUX

212 – PRESTATION DE SERVICE AUX ÉLÈVES AYANT DES BESOINS SPÉCIAUX

213 – PRESTATION DE SERVICES AUX ENFANTS PRÉSCOLAIRES AYANT DES BESOINS SPÉCIAUX

215 – ORIENTATION

217 – EXPÉRIENCE SUR LE MARCHÉ DU TRAVAIL

219 – COURS DÉVELOPPÉS LOCALEMENT

230 – ÉDUCATION À DISTANCE

230-A Formulaire d’entente cours à distance

231 – ÉDUCATION À DOMICILE

240 – PROGRAMMES PÉRISCOLAIRES ET INTERSCOLAIRES

253 – PROJETS PILOTES

260 – EXCURSIONS SCOLAIRES

260-1. Feuille de contrôle du Conseil scolaire Centre-Est

260-2. Lettre d’autorisation certifiée pour l’élève voyageant sans parent ou tuteur

260-3. Formulaire de départ en excursion scolaire

260-4. Formulaire d’approbation provisoire pour une excursion canadienne ou internationale

260-5. Fiche d’information du bénévole

260-6. Formulaire du conducteur bénévole

260-7. Responsabilités du bénévole accompagnateur en excursion scolaire

260-8. Liste de contrôle de l’excursion scolaire relative à la tenue de dossiers À remplir après toute excursion

270 – ÉVALUATION DES PROGRAMMES D’ÉTUDES

275 – ANIMATION CULTURELLE

281 – ANGLAIS LANGUE SECONDE

281 – FORMULAIRE Enseignement anglais langue seconde – liste des élèves

282 – FRANCISATION

290 – DÉFIER UN COURS AU SECONDAIRE

300 - Services aux élèves

301 – ADMISSION DES ÉLÈVES – CAS EXCEPTIONNELS

301a – FORMULAIRE D’ADMISSION D’UN PARENT AVEC DROIT D’ADMISSION

301b – FORMULAIRE DE DEMANDE DE PERMISSION D’ADMISSION

302 – ADMISSION DES ÉLÈVES : PROGRAMMES INTERNATIONAUX

307 – ANIMAUX FAMILIERS EN SALLE DE CLASSE

311 – ACCÈS AUX LIEUX SCOLAIRES

312 – RAPPORT D’ACCIDENT

313 – ADMINISTRATION DE MÉDICAMENTS OU DE SOINS MÉDICAUX

315 – ÉCOLES EN SANTÉ

316 – ANAPHYLAXIE (ALLERGIE)

318 – NUTRITION

319 – DOSSIER DE L’ÉLÈVE

321 – DEVOIRS

325 – GARDE DE L’ENFANT

331 – ASSIDUITÉ DE L’ÉLÈVE

334 – VIRUS DE L’IMMUNODÉFICIENCE HUMAINE (VIH)

335 – MALADIES CONTAGIEUSES

336 – PÉDICULOSE – LES POUX DE TÊTE

336-1 FORMULAIRE Pédiculose – Renseignements à l’intention des parents

336-2 FORMULAIRE Pédiculose – Renseignements à l’intention du personnel enseignant

340 – COMPORTEMENT DES ÉLÈVES

343 – CODE VESTIMENTAIRE DES ÉLÈVES

348 – ARMES ET INFRACTIONS CRIMINELLES

349 – INTERROGATOIRES ET FOUILLES

351 – SUSPENSION ET EXPULSION D’UN ÉLÈVE

351(a) – SUSPENSION ET EXPULSION D’UN ÉLÈVE

355 – DOMMAGES OU PERTES CAUSÉS AUX BIENS DE L’ÉCOLE OU D’UN TIERS

370 – ÉVALUATION DES ÉLÈVES

371 – TESTS UNIFORMISÉS, DIAGNOSTIQUES ET RENDEMENT

372 – COMMUNICATION DU RENDEMENT SCOLAIRE

375 – APPEL DE DÉCISIONS CONCERNANT LES ÉLÈVES

378 – FÊTE DE FINISSANTS / CÉRÉMONIE DE REMISE DE DIPLÔMES

383 – PUBLICATIONS DES ÉLÈVES

400 - Le personnel

400 – NOMINATION DU (DE LA) SECRÉTAIRE-TRÉSORIER(ÈRE)

401 – RECRUTEMENT DU PERSONNEL ADMINISTRATIF CERTIFIÉ DES ÉCOLES

402 – AFFECTATION DES DIRECTIONS DES ÉCOLES

403 – RÔLE DE LA DIRECTION D’ÉCOLE

404 – RECRUTEMENT, NOMINATION ET ASSIGNATION DE DIRECTIONS ADJOINTES D’ÉCOLE

405 – RECRUTEMENT DU PERSONNEL CERTIFIÉ

406 – RÔLE DE L’ENSEIGNANTE OU L’ENSEIGNANT

407 – RECRUTEMENT, ASSIGNATION ET RÉTENTION DU PERSONNEL DE SOUTIEN

408 – VÉRIFICATION DU CASIER JUDICIAIRE

409 – TRANSFERT DE PERSONNEL ENSEIGNANT CERTIFIÉ

410 – TRANSFERT DE PERSONNEL DE SOUTIEN

411 – CONDITIONS DE TRAVAIL – AVANCES SALARIALES

412 – DOSSIERS DU PERSONNEL

413 – DÉONTOLOGIE

414 – PARTICIPATION DU PERSONNEL À DES ACTIVITÉS POLITIQUES

415 – RECONNAISSANCE DU PERSONNEL

416 – PROGRAMME DE SOUTIEN AU DÉMÉNAGEMENT

417 – RÉCLAMATION DE DÉPENSES PERSONNELLES

440 – CROISSANCE ET ÉVALUATION DE LA DIRECTION GÉNÉRALE

440 B – PLAN DE PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNEL DIRECTEUR GÉNÉRAL

441- CROISSANCE ET ÉVALUATION DES DIRECTIONS D’ÉCOLES

442 – CROISSANCE, SUPERVISION ET ÉVALUATION DU PERSONNEL ENSEIGNANT

443 – PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNEL

444 – ORIENTATION DU PERSONNEL CERTIFIé

445 – ÉVALUATION PERFORMANCE INSATISFAISANTE PERSONNEL CERTIFIÉ

446 – RÉDUCTION DU PERSONNEL

450 – CROISSANCE, SUPERVISION ET ÉVALUATION DU PERSONNEL DE SOUTIEN

451 – EMBAUCHE, STATUT D’EMPLOI, SUSPENSION, RÉTROGRADATION D’UN POSTE DE RESPONSABILITÉ ET CONGÉDIEMENT D’UN MEMBRE DU PERSONNEL DE SOUTIEN

452 – CONGÉ PERSONNEL PROLONGÉ SANS SOLDE

453 – CONGÉ PERSONNEL PROLONGÉ SANS SOLDE DU PERSONNEL DE SOUTIEN

455 – RÉGIME DE TRAITEMENT DIFFÉRÉ POUR CONGÉ AUTORISÉ

470 – PRÊTS DE SERVICE

480 – SUPPLÉANCE ET SURVEILLANCE

481 – BÉNÉVOLES

482 – ENTRAÎNEURS BÉNÉVOLES

490 – SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

493 – TRAVAIL SOLITAIRE

495 – CODE VESTIMENTAIRE

496 – APPEL DE DÉCISIONS CONCERNANT LES ENSEIGNANTS