101 – RAPPORT SUR LES RÉSULTATS ANNUELS EN ÉDUCATION
102 – PLAN D’ÉDUCATION ET RAPPORT ANNUEL DES ÉCOLES
120 – DISTRIBUTION DES POLITIQUES ET DES DIRECTIVES ADMINISTRATIVES
121 – RÉVISION DES DIRECTIVES ADMINISTRATIVES
130 – ENVIRONNEMENT SCOLAIRE ACCUEILLANT, BIENVEILLANT, RESPECTUEUX ET SÉCURITAIRE
131 – CONSIGNES DE SÉCURITÉ POUR ACTIVITÉS PHYSIQUES
132 – PRÉVENTION DES INCENDIES
137 – ENVIRONNEMENT SANS FUMÉE, VAPOTAGE OU TABAGISME
138 – UTILISATION D’ALCOOL, DE DROGUES OU DE MATIÈRES INTOXICANTES
140 – UTILISATION DE MATÉRIEL INFORMATIQUE
141 – UTILISATION ACCEPTABLE DES RÉSEAUX INFORMATIQUES, DE L’INTERNET ET DU COURRIER ÉLECTRONIQUE
150 – RELATIONS AVEC LES MÉDIAS
160 – PROTOCOLE LORS D’UN ÉVÉNEMENT
161 – DÉFIBRILLATEURS EXTERNES AUTOMATISÉS
170 – ACCÈS À L’INFORMATION ET PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
- FORMULAIRE (ÉLÈVE) -170 – ACCÈS À L’INFORMATION ET PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
- ANG-FORMULAIRE (ÉLÈVE) -170 – ACCÈS À L’INFORMATION ET PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
- FORMULAIRE (ADULTE) -170 – ACCÈS À L’INFORMATION ET PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
171 – SURVEILLANCE ÉLECTRONIQUE
172 – CLASSIFICATION ET PÉRIODE DE CONSERVATION
180 – LE DROIT D’AUTEUR ET LES ÉCOLES
190 – HARCÈLEMENT, ABUS, DISCRIMINATION, INTIMIDATION ET VIOLENCE AU TRAVAIL
201 – DIRECTIVES GÉNéRALES PROGRAMME D’ENSEIGNEMENT DE BASE
202 – CHEMINEMENT DE L’ÉLÈVE AU SECONDAIRE
204 – ENSEIGNEMENT DE SUJETS CONTROVERSÉS
206 – REMISE EN CAUSE DU MATÉRIEL DIDACTIQUE
211 – SERVICE DE LA PRÉMATERNELLE
212 – PRESTATION DE SERVICE AUX ÉLÈVES AYANT DES BESOINS SPÉCIAUX
213 – PRESTATION DE SERVICES AUX ENFANTS PRÉSCOLAIRES AYANT DES BESOINS SPÉCIAUX
217 – EXPÉRIENCE SUR LE MARCHÉ DU TRAVAIL
219 – COURS DÉVELOPPÉS LOCALEMENT
240 – PROGRAMMES PÉRISCOLAIRES ET INTERSCOLAIRES
- 260-1. Feuille de contrôle du Conseil scolaire Centre-Est
- 260-2. Lettre d’autorisation certifiée pour l’élève voyageant sans parent ou tuteur
- 260-3. Formulaire de départ en excursion scolaire
- 260-4. Formulaire d’approbation provisoire pour une excursion canadienne ou internationale
- 260-5. Fiche d’information du bénévole
- 260-6. Formulaire du conducteur bénévole
- 260-7. Responsabilités du bénévole accompagnateur en excursion scolaire
- 260-8. Liste de contrôle de l’excursion scolaire relative à la tenue de dossiers À remplir après toute excursion
- 260-9. Consentement du parent/tuteur – Sorties éducatives ou sportives
301 – ADMISSION DES ÉLÈVES – CAS EXCEPTIONNELS
- 301a – FORMULAIRE D’ADMISSION D’UN PARENT AVEC DROIT D’ADMISSION
- 301b – FORMULAIRE DE DEMANDE DE PERMISSION D’ADMISSION
302 – ADMISSION DES ÉLÈVES : PROGRAMMES INTERNATIONAUX
307 – ANIMAUX FAMILIERS EN SALLE DE CLASSE
311 – ACCÈS AUX LIEUX SCOLAIRES
313 – ADMINISTRATION DE MÉDICAMENTS OU DE SOINS MÉDICAUX
- 313A – FORMULAIRE – Demande d’administration de médicaments ou de soins médicaux
- 313B – FORMULAIRE – Fiche d’administration de médicaments
- 316A – CARTOGRAPHIE
- 316B – MODE D’EMPLOI DES AUTO-INJECTEURS EPIPEN
- 316C – PLAN D’URGENCE
- 316D – EXEMPLAIRE DE LETTRE
334 – VIRUS DE L’IMMUNODÉFICIENCE HUMAINE (VIH)
336 – PÉDICULOSE – LES POUX DE TÊTE
- 336-1 FORMULAIRE Pédiculose – Renseignements à l’intention des parents
- 336-2 FORMULAIRE Pédiculose – Renseignements à l’intention du personnel enseignant
343 – CODE VESTIMENTAIRE DES ÉLÈVES
348 – ARMES ET INFRACTIONS CRIMINELLES
349 – INTERROGATOIRES ET FOUILLES
351 – SUSPENSION ET EXPULSION D’UN ÉLÈVE
355 – DOMMAGES OU PERTES CAUSÉS AUX BIENS DE L’ÉCOLE OU D’UN TIERS
371 – TESTS UNIFORMISÉS, DIAGNOSTIQUES ET RENDEMENT
372 – COMMUNICATION DU RENDEMENT SCOLAIRE
375 – APPEL DE DÉCISIONS CONCERNANT LES ÉLÈVES
400 – NOMINATION DU (DE LA) SECRÉTAIRE-TRÉSORIER(ÈRE)
401 – RECRUTEMENT DU PERSONNEL ADMINISTRATIF CERTIFIÉ DES ÉCOLES
402 – AFFECTATION DES DIRECTIONS DES ÉCOLES
403 – RÔLE DE LA DIRECTION D’ÉCOLE
404 – RECRUTEMENT, NOMINATION ET ASSIGNATION DE DIRECTIONS ADJOINTES D’ÉCOLE
405 – RECRUTEMENT DU PERSONNEL CERTIFIÉ
406 – RÔLE DE L’ENSEIGNANTE OU L’ENSEIGNANT
407 – RECRUTEMENT, ASSIGNATION ET RÉTENTION DU PERSONNEL DE SOUTIEN
408 – VÉRIFICATION DU CASIER JUDICIAIRE
- 408A – FORMULAIRE DE DÉCLARATION ANNUELLE D’INFRACTION
- 408B- FORMULAIRE DE DÉCLARATION D’INFRACTION PRÉALABLE À L’EMBAUCHE
409 – TRANSFERT DE PERSONNEL ENSEIGNANT CERTIFIÉ
410 – TRANSFERT DE PERSONNEL DE SOUTIEN
411 – CONDITIONS DE TRAVAIL – AVANCES SALARIALES
414 – PARTICIPATION DU PERSONNEL À DES ACTIVITÉS POLITIQUES
415 – RECONNAISSANCE DU PERSONNEL
416 – PROGRAMME DE SOUTIEN AU DÉMÉNAGEMENT
417 – RÉCLAMATION DE DÉPENSES PERSONNELLES
441- CROISSANCE ET ÉVALUATION DES DIRECTIONS D’ÉCOLES
442 – CROISSANCE, SUPERVISION ET ÉVALUATION DU PERSONNEL ENSEIGNANT
452 – CONGÉ PERSONNEL PROLONGÉ SANS SOLDE
453 – CONGÉ PERSONNEL PROLONGÉ SANS SOLDE DU PERSONNEL DE SOUTIEN
455 – RÉGIME DE TRAITEMENT DIFFÉRÉ POUR CONGÉ AUTORISÉ
480 – SUPPLÉANCE ET SURVEILLANCE
490 – SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
502 – ADMINISTRATION DES FONDS DES ÉCOLES
503 – LOCATION DE MATÉRIEL DIDACTIQUE & BIEN NON RETOURNÉ
510 – EMBAUCHE DE SERVICES PROFESSIONNELS
513 – ADMINISTRATION DES PETITES CAISSES
514 – FONDS GÉNÉRÉS PAR L’ÉCOLE
520 – ACHAT D’ORDINATEUR/ÉQUIPEMENT TECHNOLOGIQUE
551 – ENTRETIEN DES ÉDIFICES ET DU TERRAIN
555 – DISPOSITION DE MEUBLES, ÉQUIPEMENT ET MATÉRIEL EN SURPLUS
557 – SYSTÈME D’INFORMATION SUR LES MATIÈRES DANGEREUSES UTILISÉES AU TRAVAIL (SIMDUT)
558 – TRANSPORT ET MANUTENTION DE MARCHANDISES DANGEREUSES
563 – DÉBARQUEMENT AUTRES QUE PRÉVUS
564 – QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES DU PERSONNEL RÉGULIER DU TRANSPORT SCOLAIRE
565 – VÉHICULE AFFECTÉ AU TRANSPORT SCOLAIRE
566 – UTILISATION DE VOITURES PRIVÉES CONDUCTEURS BÉNÉVOLES