Directives administratives

200 – ORGANISATION SCOLAIRE

201 – DIRECTIVES GÉNéRALES PROGRAMME D’ENSEIGNEMENT DE BASE

202 – CHEMINEMENT DE L’ÉLÈVE AU SECONDAIRE

204 – ENSEIGNEMENT DE SUJETS CONTROVERSÉS

205 – ENSEIGNEMENT RELIGIEUX

205 – FORMULAIRE ENSEIGNEMENT RELIGIEUX

206 – REMISE EN CAUSE DU MATÉRIEL DIDACTIQUE

207 – SYMBOLES PATRIOTIQUES

210 – PROGRAMME DE MATERNELLE

211 – SERVICE DE LA PRÉMATERNELLE

212 FORMULAIRE – PRESTATION DE SERVICE AUX ÉLÈVES AYANT DES BESOINS SPÉCIAUX

212 – PRESTATION DE SERVICE AUX ÉLÈVES AYANT DES BESOINS SPÉCIAUX

213 – PRESTATION DE SERVICES AUX ENFANTS PRÉSCOLAIRES AYANT DES BESOINS SPÉCIAUX

215 – ORIENTATION

217 – EXPÉRIENCE SUR LE MARCHÉ DU TRAVAIL

219 – COURS DÉVELOPPÉS LOCALEMENT

230 – ÉDUCATION À DISTANCE

230-A Formulaire d’entente cours à distance

231 – ÉDUCATION À DOMICILE

240 – PROGRAMMES PÉRISCOLAIRES ET INTERSCOLAIRES

253 – PROJETS PILOTES

260 – EXCURSIONS SCOLAIRES

260-1. Feuille de contrôle du Conseil scolaire Centre-Est

260-2. Lettre d’autorisation certifiée pour l’élève voyageant sans parent ou tuteur

260-3. Formulaire de départ en excursion scolaire

260-4. Formulaire d’approbation provisoire pour une excursion canadienne ou internationale

260-5. Fiche d’information du bénévole

260-6. Formulaire du conducteur bénévole

260-7. Responsabilités du bénévole accompagnateur en excursion scolaire

260-8. Liste de contrôle de l’excursion scolaire relative à la tenue de dossiers À remplir après toute excursion

270 – ÉVALUATION DES PROGRAMMES D’ÉTUDES

275 – ANIMATION CULTURELLE

281 – ANGLAIS LANGUE SECONDE

281 – FORMULAIRE Enseignement anglais langue seconde – liste des élèves

282 – FRANCISATION

290 – DÉFIER UN COURS AU SECONDAIRE

400 – NOMINATION DU (DE LA) SECRÉTAIRE-TRÉSORIER(ÈRE)

401 – RECRUTEMENT DU PERSONNEL ADMINISTRATIF CERTIFIÉ DES ÉCOLES

402 – AFFECTATION DES DIRECTIONS DES ÉCOLES

403 – RÔLE DE LA DIRECTION D’ÉCOLE

404 – RECRUTEMENT, NOMINATION ET ASSIGNATION DE DIRECTIONS ADJOINTES D’ÉCOLE

405 – RECRUTEMENT DU PERSONNEL CERTIFIÉ

406 – RÔLE DE L’ENSEIGNANTE OU L’ENSEIGNANT

407 – RECRUTEMENT, ASSIGNATION ET RÉTENTION DU PERSONNEL DE SOUTIEN

408 – VÉRIFICATION DU CASIER JUDICIAIRE

409 – TRANSFERT DE PERSONNEL ENSEIGNANT CERTIFIÉ

410 – TRANSFERT DE PERSONNEL DE SOUTIEN

411 – CONDITIONS DE TRAVAIL – AVANCES SALARIALES

412 – DOSSIERS DU PERSONNEL

413 – DÉONTOLOGIE

414 – PARTICIPATION DU PERSONNEL À DES ACTIVITÉS POLITIQUES

415 – RECONNAISSANCE DU PERSONNEL

416 – PROGRAMME DE SOUTIEN AU DÉMÉNAGEMENT

417 – RÉCLAMATION DE DÉPENSES PERSONNELLES

440 – CROISSANCE ET ÉVALUATION DE LA DIRECTION GÉNÉRALE

440 B – PLAN DE PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNEL DIRECTEUR GÉNÉRAL

441- CROISSANCE ET ÉVALUATION DES DIRECTIONS D’ÉCOLES

442 – CROISSANCE, SUPERVISION ET ÉVALUATION DU PERSONNEL ENSEIGNANT

443 – PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNEL

444 – ORIENTATION DU PERSONNEL CERTIFIé

445 – ÉVALUATION PERFORMANCE INSATISFAISANTE PERSONNEL CERTIFIÉ

446 – RÉDUCTION DU PERSONNEL

450 – CROISSANCE, SUPERVISION ET ÉVALUATION DU PERSONNEL DE SOUTIEN

451 – EMBAUCHE, STATUT D’EMPLOI, SUSPENSION, RÉTROGRADATION D’UN POSTE DE RESPONSABILITÉ ET CONGÉDIEMENT D’UN MEMBRE DU PERSONNEL DE SOUTIEN

452 – CONGÉ PERSONNEL PROLONGÉ SANS SOLDE

453 – CONGÉ PERSONNEL PROLONGÉ SANS SOLDE DU PERSONNEL DE SOUTIEN

455 – RÉGIME DE TRAITEMENT DIFFÉRÉ POUR CONGÉ AUTORISÉ

470 – PRÊTS DE SERVICE

481 – BÉNÉVOLES

482 – ENTRAÎNEURS BÉNÉVOLES

490 – SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

493 – TRAVAIL SOLITAIRE

495 – CODE VESTIMENTAIRE

496 – APPEL DE DÉCISIONS CONCERNANT LES ENSEIGNANTS